Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRAPET PERE ET FILS
/
TRAPET
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TRAPET
TRAPET PERE ET FILS, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1603794
Date de dépôt :
18/07/1990
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/07/2030

Présentation de la marque TRAPET

Déposée le 18 juillet 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRAPET PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TRAPET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRAPET PERE ET FILS domicilié(e) 68 route de Beaune, 21220 GEVREY CHAMBERTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 738 413 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS, M. VIGNERON Jacques domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG CEDEX - France.

La marque TRAPET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1603794.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TRAPET arrivera à expiration en date du 18 juillet 2030.

TRAPET PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : CLOS MEQUILLET , T , TRAPET


TRAPET PERE ET FILS, Société à Responsabilité Limitée - 68 route de Beaune, 21220 GEVREY CHAMBERTIN - France - SIREN 394738413


CABINET NUSS, M. VIGNERON Jacques - 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-53

Renouvellement sans limitation le 13 mars 2000 n°2167858 - Publication au BOPI 2000-03-13

Renouvellement sans limitation le 28 juillet 2010 n°2447620 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-07-28

Inscription le 16 juin 2020 - Transmission totale de propriété n°788879 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-06-16

Renouvellement sans limitation le 23 juin 2020 n°2752009 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-06-23

Vins, spiritueux, liqueurs, eaux-de-vie et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières)